L’agence de l'eau
| Catégorie | Année de parution | Code de délibération | Résumé | Lien du document |
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| CB | 2024 | CB 24-03 | approuvant le projet de modifications du 11e programme d’intervention (2019-2024) relatif au plan eau et au fonds vert « biodiversité / stratégie nationale de biodiversité »
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| CB | 2024 | CB 24-02 | relative à l’élection du président de la commission des milieux naturels
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| CB | 2024 | CB 24-01 | relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 5 décembre 2023
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| CA | 2024 | CA 24-13 | approuvant les modifications du 11e programme d’intervention (2019-2024) relatives à la mise en œuvre du plan eau et du fonds biodiversité / stratégie nationale de biodiversité (fonds vert) |
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| CA | 2024 | CA 24-12 | modifiant la délibération n° CA 19-23 en date du 12 juillet 2019 relative à la délégation des attributions du conseil au directeur général |
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| CA | 2024 | CA 24-11 | relative au lancement d’un appel à projets pour l’accélération de la correction des mauvais branchements des copropriétés privées et des pavillons en maitrise d’ouvrage publique dans le cadre du plan baignade en Ile-de-France |
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| CA | 2024 | CA 24-10 | relative à l’actualisation des prix plafonds pour la refonte des usines de Seine Aval et de Clichy du syndicat interdépartemental d’assainissement de l’agglomération parisienne (SIAAP) |
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| CA | 2024 | CA 24-09 | portant modifications du 11e programme d’intervention (2019-2024) relatives au fonds vert « biodiversité / stratégie nationale de biodiversité » et saisissant le comité de bassin Seine-Normandie pour avis |
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| CA | 2024 | CA 24-08 | autorisant la directrice générale à finaliser et signer avec les Préfets de région les conventions relatives à la gestion des dispositifs « Fonds vert biodiversité / Stratégie nationale biodiversité 2030 » |
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| CA | 2024 | CA 24-07 | portant modifications du 11e programme d’intervention (2019-2024) |
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Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.
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Le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne déménagent au :
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92416 Courbevoie Cedex
L’agence de l’eau Seine-Normandie organise le jeudi 19 octobre 2023 , de 10h00 à 12h30, un forum dédié à l’intégration des enjeux de l’eau dans les documents d'urbanisme.
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Le 5 octobre 2023, le comité de bassin Seine-Normandie a voté à l'unanimité la stratégie d'adaptation au changement climatique.