L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Fiche Résumé 14-EVAL-02

imprimer
contact
plus
Evaluation

Évaluation de la prise en compte du SDAGE 2010-2015 dans les documents d’urbanisme du bassin Seine-Normandie (2014)

Autres phases

pas d'autre phase

Etude commandée par

Agence de l'eau Seine-Normandie

Réalisée par

Agence de l'eau Seine-Normandie

Contact Agence

Contexte et objectifs :

Les documents d’urbanisme (SCOT, PLU et cartes communales) doivent être compatibles avec le SDAGE. Préalablement à l’écriture du SDAGE 2016-2021, l’agence de l’eau Seine-Normandie, en partenariat avec la DRIEE d’Ile de France, a souhaité évaluer la manière dont le SDAGE 2010-2015 a été pris en compte par les documents d’urbanisme du bassin Seine-Normandie.

Trois objectifs ont été assignés à cette évaluation :

  • apprécier le niveau de compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE 2010-2015 sur l’ensemble du bassin Seine-Normandie ;
  • en identifier les principaux facteurs déterminants ;
  • proposer des voies d’amélioration pour l’écriture, la diffusion et la mise en œuvre du futur SDAGE 2016-2021.

2 livrables sont proposés : une synthèse et le rapport final.

 

NB : cette étude est différente de celle réalisée par André Wulf en 2007 et qui dispose elle d’une fiche étude (07-GEST-01).

Téléchargement de document

Télécharger la synthèse

Télécharger le rapport final