L’agence de l'eau
| Catégorie | Année de parution | Code de délibération | Résumé | Lien du document |
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| CB | 2024 | CB 24-09 | relative à l’adoption de la synthèse provisoire des questions importantes du bassin et au calendrier et au programme de travail pour la mise à jour du Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE), ainsi qu’à leur mise à disposition au public et à leur soumission à l’avis des assemblées |
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| CB | 2024 | CB 24-08 | portant avis favorable sur le projet d’orientations financières du 12e programme d’interventions 2025-2030 |
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| CB | 2024 | CB 24-07 | portant avis favorable sur les tarifs des redevances pour les années 2025 à 2030
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| CB | 2024 | CB 24-06 | portant avis favorable sur le projet d’orientations stratégiques du 12e programme d’interventions 2025-2030 |
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| CB | 2024 | CB 24-05 | relative à l’élection d’un administrateur du collège des associations et des personnalités qualifiées au conseil d’administration de l’agence de l’eau Seine-Normandie |
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| CB | 2024 | CB 24-04 | relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 4 avril 2024 |
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| CB | 2024 | CB 24-03 | approuvant le projet de modifications du 11e programme d’intervention (2019-2024) relatif au plan eau et au fonds vert « biodiversité / stratégie nationale de biodiversité »
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| CB | 2024 | CB 24-02 | relative à l’élection du président de la commission des milieux naturels
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| CB | 2024 | CB 24-01 | relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 5 décembre 2023
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| CA | 2024 | CA 24-32 | relative au contrôle interne comptable |
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Ce guide a pour objectif d’aider les collectivités à limiter l’imperméabilisation voire désimperméabiliser leur territoire grâce à une méthodologie concrète privilégiant les solutions fondées sur la nature, en application de la disposition 3.2.2 du SDAGE.
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Découvrez les rôles insoupçonnés et essentiels du sol dans ce numéro de Confluence !
Le siège de l’agence de l’eau et la direction territoriale Seine Francilienne déménagent au :
12 rue de l’Industrie
CS 80148
92416 Courbevoie Cedex
L’agence de l’eau Seine-Normandie organise le jeudi 19 octobre 2023 , de 10h00 à 12h30, un forum dédié à l’intégration des enjeux de l’eau dans les documents d'urbanisme.
Découvrez les actions marquantes de l'année 2022 !
Le 5 octobre 2023, le comité de bassin Seine-Normandie a voté à l'unanimité la stratégie d'adaptation au changement climatique.
Découvrez les grands chiffres de l'année 2023 pour l'agence de l'eau Seine-Normandie !