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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2001 CB 01-05

Relative à la révision du SDAGE du bassin Seine-Normandie

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CB 2001 CB 01-04

Portant avis conforme sur les délibérations du conseil d'administration de l'Agence relatives aux taux et aux assiettes des redevances

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CB 2001 CB 01-03

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 31 mai 2001

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CB 2001 CB 01-02

Relative à la nomination de M. de Bourgoing comme membre honoraire du Comité de bassin

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CB 2001 CB 01-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 14 décembre 2000

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CA 2001 CA 01-38

Relative à une levée de la prescription quadriennale de la commune de Fermanville

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CA 2001 CA 01-37

Relative à une modification d'une disposition du VIIème programme d'intervention

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CA 2001 CA 01-36

Portant modification du concours "Eau Pure - Eau Propre"

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CA 2001 CA 01-35

Portant approbation du budget 2002 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2001 CA 01-34

Relative au projet de nouveaux locaux à Rouen

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