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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

bulles d'eau

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2022 CA 22-15

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 7 juillet 2022

 

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CA 2022 CA 22-14

relative au contrôle interne comptable

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CA 2022 CA 22-13

relative à la demande de remise gracieuse de la majoration décomptée sur la redevance alimentation en eau potable 2020 pour la SOCIETE SUEZ EAU France CREIL

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CA 2022 CA 22-12

relative au lancement d’un appel à projets pour la correction des mauvais branchements par les bailleurs sociaux dans le cadre du plan baignade en Ile-de-France

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CA 2022 CA 22-11

relative au lancement d’un appel à projets « Eau et Biodiversité »

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CA 2022 CA 22-10

relative à la modification de la délibération n° CA 18-42 du 20 novembre 2018 modifiée approuvant les conditions générales d’attribution et de paiement des aides de l’agence de l’eau Seine-Normandie

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CA 2022 CA 22-09

modifiant le 11e programme (2019-2024) de l’agence de l’eau Seine-Normandie

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CA 2022 CA 22-08

relative au plan de résilience 2022

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CA 2022 CA 22-07

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 15 mars 2022

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CA 2022 CA 22-06

modifiant la délibération n° CA 20-46 du 17 novembre 2020 relative aux modalités d'application de la prime solidaire pour la zone agglomérée parisienne, telle que prévue par l'article 9 de la délibération n° CA 19-06 modifiée

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