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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2021 CB 21-06

relative aux élections à la présidence et aux vice-présidences des commissions du comité de bassin Seine-Normandie

 

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CB 2021 CB 21-05

relative aux élections des membres du conseil d’administration de l’agence de l’eau Seine-Normandie

 

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CB 2021 CB 21-04

relative à l’élection des vice-présidents du comité de bassin Seine-Normandie

 

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CB 2021 CB 21-03

relative à l’élection du président du comité de bassin Seine-Normandie

 

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CB 2021 CB 21-02

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 14 octobre 2020

 

 
 

 

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CB 2021 CB 21-01

relative au règlement intérieur du comité de bassin

 

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CB 2021 CA 21-12

relative à l’aide de l’agence pour la reconstruction de l’unité de clarifloculation de l’usine d’épuration Seine aval du SIAAP

 

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CA 2021 CA 21-29

relative à la modification du délai d’engagement des actions aidées au titre de l’appel à projets « Innovation pour la gestion de l’eau »

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CA 2021 CA 21-28

relative à l’admission en non-valeur de créances

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CA 2021 CA 21-27

relative à la modification de la délibération n° CA 18-42 du 20 novembre 2018 modifiée approuvant les conditions générales d'attribution et de paiement des aides de l'agence de l'eau Seine-Normandie, et portant simplification des modalités de paiement des aides à l’international

 

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