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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1988 CA 88-15

Relevant la commune de Sermaises (45) de la prescription quadriennale

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CA 1988 CA 88-14

Relative à la dénonciation de forfaits pollution

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CA 1988 CA 88-13

Portant arrêté du compte financier

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CA 1988 CA 88-12

Relative au renouvellement du matériel équipant le site central informatique

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CA 1988 CA 88-11

Relative à la banque nationale de données pluviométriques dite banque "pluvio"

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CA 1988 CA 88-10

Relative à la banque nationale de données hydrométriques dite banque "hydro"

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CA 1988 CA 88-09

Relative à contractualisation des aides de l'agence avec les ententes interdépartementales

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CA 1988 CA 88-08

Relative à l'aide de l'agence au syndicat d'agglomération nouvelle Cergy-Pontoise, pour la réalisation de la station d'épuration de Neuville-sur-Oise (95)

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CA 1988 CA 88-07

Relative aux aides pour l'alimentation en eau des industriels irrigants

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CA 1988 CA 88-06

Portant approbation de la DM1 du budget de 1988

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