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Qualité de l’eau

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1986 CA 86-21

Relative aux conventions d'aide financière à l'élimination des déchets en centre conventionné

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CA 1986 CA 86-20

Relative aux taux de réfection des digues du barrage Seine

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CA 1986 CA 86-19

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 27 juin 1986
CA 1986 CA 86-18

Relative aux travaux d'utilité collective

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CA 1986 CA 86-17

Relative à la restauration collective pour le personnel de la délégation Champagne- Ardenne

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CA 1986 CA 86-16

Portant avis conforme d'une décision du directeur, relative à une concession de logement sise à Colombes

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CA 1986 CA 86-15

Annulée. Relative aux modalité d'attribution des aides d'un faible montant

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CA 1986 CA 86-14

Relevant la commune de Reux (Calvados) de la prescription quadriennale

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CA 1986 CA 86-13

Relative à l'implantation des locaux de la délégation de Basse-Normandie

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CA 1986 CA 86-12

Relative aux contrats d'agglomération

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