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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1987 CA 87-05

Relative aux modalités d'attribution des aides d'un faible montant

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CA 1987 CA 87-04

Relative au transfert de montant d'une ligne programme à une autre du Vème programme d'intervention

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CA 1987 CA 87-03

Relative à la convention type concernant les clauses et les conditions générales d'attribution des subventions, des prêts et bonifications d'intérêt relatives au Vème programme d'intervention (1987-1991)

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CA 1987 CA 87-02

Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 octobre 1986

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CA 1987 CA 87-01

Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 octobre 1986

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CB 1986 CB 86-03

Portant avis conforme de délibérations au Conseil d'administration de l'Agence, relatives aux redevances

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CB 1986 CB 86-02

Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 juin 1986

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CB 1986 CB 86-01

Approbation du procès-verbal de la réunion du 15 novembre 1985

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CA 1986 CA 86-38

Relative au réseau d'Ile-de-France

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CA 1986 CA 86-37

Relative à la réévaluation des prêts au logement attribués au personnel

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