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Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1986 CA 86-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 24 octobre 1985

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CA 1985 CA 85-38

Relative à la réévaluation des prêts au logement attribués au personnel

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CA 1985 CA 85-37

Relative aux travaux d'utilité collective

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CA 1985 CA 85-36

Relative à la prolongation de la suspension de la pénalité de 10% appliquée à la redevance pollution

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CA 1985 CA 85-35

Relative à une avance à l'Etat et à la région pour les travaux de réfection du barrage Aube

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CA 1985 CA 85-34

Relative aux travaux de réfection du barrage Aube

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CA 1985 CA 85-33

Relative à une avance exceptionnelle au profit du syndicat mixte pour le développement industriel de Lillebonne - Port-Jérôme

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CA 1985 CA 85-32

Relative à la modification des taux des prêts accordés par l'agence

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CA 1985 CA 85-31

Relative au recrutement de personnel pour le contrôle de prélèvements d'eau

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CA 1985 CA 85-30

Relative à des contrats entre l'agence et les départements de la Manche, la Marne et la Seine-et-Marne

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