L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1986 CA 86-06

Relative aux mesures de pollution. Frais d'exécution des mesures lorsqu'elles sont à la charge du redevable ou du bénéficiaire d'une prime

 Consulter
CA 1986 CA 86-05

Relative aux mesures d'accompagnement du transfert du siège à Nanterre et à la déconcentration de certaines personnes vers les délégations régionales (annule et remplace la délibération n°82-36 du 9 décembre 1982)

 Consulter
CA 1986 CA 86-04

Relative aux barrages réservoirs de l'Oise (Orignè-Sainte-Benoîte et Neuve-Maison)

 Consulter
CA 1986 CA 86-03

Relative aux barrages Marne et Aube

 Consulter
CA 1986 CA 86-02

N'existe pas
CA 1986 CA 86-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 24 octobre 1985

 Consulter
CA 1985 CA 85-38

Relative à la réévaluation des prêts au logement attribués au personnel

 Consulter
CA 1985 CA 85-37

Relative aux travaux d'utilité collective

 Consulter
CA 1985 CA 85-36

Relative à la prolongation de la suspension de la pénalité de 10% appliquée à la redevance pollution

 Consulter
CA 1985 CA 85-35

Relative à une avance à l'Etat et à la région pour les travaux de réfection du barrage Aube

 Consulter