Espace Partenaires

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Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

bulles d'eau

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1985 CA 85-09

Relative aux modifications de la convention d'aide type

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CA 1985 CA 85-08

Relative à la gestion du restaurant de l'immeuble "le Richmond"

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CA 1985 CA 85-07

Relative à l'acquisition d'un immeuble à Sens

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CA 1985 CA 85-06

Relative aux travaux d'utilité collective

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CA 1985 CA 85-05

Relative au contrat particulier "région d'Ile-de-France"

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CA 1985 CA 85-04

Relative au contrat particulier "Etudes sur la ressource en eau" (région Bourgogne)

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CA 1985 CA 85-03

Portant approbation de la décision modificative n°1 du budget de 1985

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CA 1985 CA 85-02

Portant adaptation du programme 1982-1986

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CA 1985 CA 85-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 30 octobre 1984

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CA 1985 CA 84-02

Portant approbation de la décision modificative n°1 au budget de 1984

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