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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

bulles d'eau

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1982 CA 82-10

Portant adaptation du IVème programme 1982-1986

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CA 1982 CA 82-09

Portant approbation du procès-verbal de la réunion du 26 avril 1982

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CA 1982 CA 82-08

Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 février 1982 / Modification du procès-verbal de la réunion du 26 février 1982

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CA 1982 CA 82-07

Portant approbation de la décision modificative n° 2 du budget de 1982

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CA 1982 CA 82-06

Portant sur l'emprunt destiné à l'achat d'un immeuble

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CA 1982 CA 82-05

Portant sur l'achat d'un immeuble à Nanterre

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CA 1982 CA 82-04

Aide au logement attribuée sous forme de prêts au personnel de l'agence

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CA 1982 CA 82-03

Délibération du 26 février 1982

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CA 1982 CA 82-02

Approbation de la décision modificative n° 1 du budget 1982

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CA 1982 CA 82-01

Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 octobre 1981

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