L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1982 CA 82-25

Relative à la remise gracieuse de majoration de redevances impayées dans les délais impartis

 Consulter
CA 1982 CA 82-24

Relative à une avance au CEFIGRE

 Consulter
CA 1982 CA 82-23

Définissant la période de référence à prendre en compte pour le calcul de l'assiette de la prime pour épuration aux collectivités locales

 Consulter
CA 1982 CA 82-22

Portant modification du règlement intérieur de l'agence

 Consulter
CA 1982 CA 82-21

Portant modification des modalités d'attribution des aides

 Consulter
CA 1982 CA 82-20

Approbation de la décision modificative n° 4 du budget de 1982

 Consulter
CA 1982 CA 82-19

Relative au blocage des taux de contre-valeur de redevance pollution

 Consulter
CA 1982 CA 82-18

Approbation du procès-verbal de la réunion du 3 juin 1982

 Consulter
CA 1982 CA 82-17

Relative à la pollution accidentelle des réseaux de distribution d'eau potable

 Consulter
CA 1982 CA 82-16

Relative à l'extension des locaux de la délégation du bassin de l'Oise

 Consulter