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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2021 CA 21-06

relative au compte-rendu d’activité 2020 de l’agence de l’eau Seine-Normandie (rapport de performance 2020)

 

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CA 2021 CA 21-05

relative à la présidence et à l’élection des membres de la commission des finances

 

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CA 2021 CA 21-04

relative à l’élection à la présidence, à la vice-présidence et aux membres de la commission des aides

 

 

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CA 2021 CA 21-03

relative à l’élection des vice-présidents du conseil d’administration

 

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CA 2021 CA 21-02

relative à l’adoption du règlement intérieur du conseil d’administration de l’agence de l’eau Seine-Normandie

 

 

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CA 2021 CA 21-01

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 17 novembre 2020

 

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CPPP 2021 CPPP 21-01

relative à l'avis sur le volet opérationnel du document stratégique de la façade Manche est et Mer du nord

 

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CB 2020 CB 20-12

relative à des modifications du 11e programme d'intervention (2019-2024)

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CB 2020 CB 20-11

relative à l’avis du comité de bassin sur la transformation en établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau (EPAGE) du Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion des Eaux (SMAGE) des deux Morin sur le bassin du Grand Morin

 

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CB 2020 CB 20-10

relative à l’élection du président de la commission permanente des programmes et de la prospective

 

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