L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1970 CA 70-16

Approbation du budget 1971

 Consulter
CA 1970 CA 70-15 bis

Mesures transitoires relatives à l'application des délibérations 70-14 et 70-15

 Consulter
CA 1970 CA 70-15

Détermination de l'assiette de la redevance brute et de la prime pour épuration

 Consulter
CA 1970 CA 70-14

Institution de la redevance pour détérioration de la qualité de l'eau

 Consulter
CA 1970 CA 70-13

Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 mai 1970

 Consulter
CA 1970 CA 70-12

Adoption d'un avis conforme des Commission réunies du 21 mai 1970 - C - 15/b

 Consulter
CA 1970 CA 70-11

Autorisation d'adhésion à une association scientifique et technique

 Consulter
CA 1970 CA 70-10

Attribution de prêts au personnel contractuel de l'agence (logement)

 Consulter
CA 1970 CA 70-09

Approbation d'un avis conforme des Commissions réunies du 21 mai 1970

 Consulter
CA 1970 CA 70-08

Modification de l'annexe 1 de la délibération n° 68-13 du 9 octobre 1968 relative aux modalités de calcul et de perception des redevances sur les prélèvements et sur les consommation nettes d'eau de nappe et de surface

 Consulter