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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2020 CA 20-02

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 19 novembre 2019

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CA 2020 CA 20-01

relative à l’échange foncier entre l’agence de l’eau et la commune de Marolles-sur-Seine (77)

 

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COPTATI 2020 Avis

donnant avis favorable sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux des 6 vallées

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COPTATI 2020 Avis

donnant un avis favorable sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux Brèche

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CB 2019 VOEU CB 28 MARS 2019

Voeu portant sur la contribution du comité de bassin Seine-Normandie à la seconde séquence des assises de l’eau

 

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CB 2019 VOEU CB 10 OCTOBRE 2019

portant sur la préservation de la capacité à agir de l'agence de l'eau Seine-Normandie

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CB 2019 CB 19-15

portant avis sur l'évolution du zonage réglementaire relatif à la géothermie de minime importance (GMI) en région Grand Est

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CB 2019 CB 19-14

portant avis sur la reconnaissance au titre d'établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE) du syndicat mixte de l'eau, de l'assainissement collectif, de l'assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication (SDDEA) sur la Seine Supérieure Champenoise

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CB 2019 CB 19-13

relative à l'adoption de l'état des lieux du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands

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CB 2019 CB 19-12

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 10 octobre 2019

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