Espace Partenaires

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Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

bulles d'eau

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2019 CA 19-02

relative au compte-rendu d’activité 2018 de l’agence de l’eau Seine-Normandie (rapport de performance 2018)

 

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CA 2019 CA 19-01

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 20 novembre 2018

 

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CB 2018 VOEU CB 21 juin 2018

Vœu portant sur les conditions d'évaluation de l'état des masses d'eau

 

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CB 2018 VOEU CB 21 juin 2018

Voeu portant contribution du comité de bassin Seine-Normandie à la première séquence des assises de l'eau

 

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CB 2018 CB 18-17

relative à l’avis du comité de bassin sur les mesures supplémentaires du programme de mesures à mettre en œuvre sur le bassin de la Seine et les cours d’eau côtiers normands 2016-2021

 

 

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CB 2018 CB 18-16

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 9 octobre 2018

 

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CB 2018 CB 18-15

relative à la cartographie des zones réglementaires relatives à la géothermie de minime importance : révision de la carte pour la région Île-de-France

 

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CB 2018 CB 18-14

relative à l’avis du comité de bassin sur la reconnaissance au titre d’établissement public d’aménagement et de gestion de l’eau (EPAGE) du syndicat mixte SEQUANA

 

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CB 2018 CB 18-13

relative à l’élection du vice-président de la commission permanente des programmes et de la prospective

 

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CB 2018 CB 18-12

relative à l’élection du vice-président de la commission relative au littoral et au milieu marin

 

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