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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2018 CA 18-21

relative à l'initiative "TERRITOIRES ENGAGES POUR LA BIODIVERSITE" (TEB) - Protocole d'alliance pour une mobilisation commune

 

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CA 2018 CA 18-20

relative à la modification des acomptes pour les redevances prélèvement de la ressource en eau

 

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CA 2018 CA 18-19

relative à la demande de remise gracieuse des majorations de 10 % pour la Métropole Rouen Normandie

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CA 2018 CA 18-18

relative à la demande de remise gracieuse des majorations de 10 % pour EDF

 

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CA 2018 CA 18-17

relative à l'arrêté du compte financier 2017

 

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CA 2018 CA 18-16

relative à l'affectation du report à nouveau des comptes 2017

 

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CA 2018 CA 18-15

relative au compte-rendu d'activité 2017 de l'agence de l'eau Seine-Normandie

 

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CA 2018 CA 18-14

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 12 janvier 2018

 

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CA 2018 CA 18-13

relative à l’avenant n°2 à la convention du 5 juillet 2007 relatif aux conditions financières du maintien de l’activité agricole sur les anciens champs d’épandage du SIAAP « site de Pierrelaye-Bessancourt » préalablement à la création de la nouvelle forêt de Pierrelaye-Bessancourt

 

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CA 2018 CA 18-12

relative à la convention cadre de recherche relative au suivi scientifique de la restauration écologique du fleuve Sélune - Période 2018-2027

 

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