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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2017 CB 17-01

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin Seine-Normandie du 8 décembre 2016

 Consulter, Consulter le procès-verbal
CA 2017 CA 17-39

relative à la prolongation de la durée de deux avances en cours au bénéfice du Syndicat Intercommunal d'Aménagement, de Rivières et du Cycle de l'eau (SIARCE)

 

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CA 2017 CA 17-38

relative au barème des taux de remboursement forfaitaire des frais d'hébergement pour la métropole et des indemnités de mission pour l'outre-mer

 

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CA 2017 CA 17-37

relative aux lignes directrices pour l'intervention de l'agence de l'eau Seine-Normandie en matière de biodiversité et de qualité du milieu marin en 2018

 

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CA 2017 CA 17-36

relative à l'admission en non-valeur des créances

 

 

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CA 2017 CA 17-35

déléguant des attributions du conseil à la Directrice générale

 

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CA 2017 CA 17-34

relative à la convention portant création d'une Agence régionale de la biodiversité en Île-de-France

 

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CA 2017 CA 17-33

relative au plan de développement de l'agriculture biologique en Hauts-de-France 2017-2021

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CA 2017 CA 17-32

relative au budget rectificatif 2017

 

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CA 2017 CA 17-31

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 5 octobre 2017

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