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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2017 CA 17-20

relative à l'augmentation du plafond d'autorisation de programme allouée à l'appel à projets ECOPHYTO II 2016

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CA 2017 CA 17-19

relative à la déclaration d'intention sur la candidature de Paris aux Jeux Olympiques de Paris 2024

 

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CA 2017 CA 17-18

relative à la convention partenariale 2017-2018 entre l'Agence de l'eau Seine-Normandie et l'Association RAMSAR France

 

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CA 2017 CA 17-17

relative aux conventions de partenariat pour la création d'Agences régionales de la biodiversité

 

 

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CA 2017 CA 17-16

relative à l'autorisation donnée à la directrice générale de l'Agence de l'eau Seine-Normandie de signer un contrat de partenariat avec l'EPTB Seine Grands Lacs

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CA 2017 CA 17-15

relative à l'accord-cadre de coopération entre la région Grand-Est et les agences de l'eau (2017-2021)

 

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CA 2017 CA 17-14

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 6 avril 2017

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CA 2017 CA 17-13

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 28 février 2017

 

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CA 2017 CA 17-12

Relative à la modification du 10ème programme dans le domaine de la prévention des inondations

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CA 2017 CA 17-11

relative à l'autorisation donnée à la Directrice générale de l'Agence de l'eau Seine-Normandie de signer un protocole avec l'EPTB SEINE GRANDS LACS

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