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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2016 CB 16-03

relative à l'élection de représentants des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CB 2016 CB 16-02

relative aux élections des présidents et vice-présidents des commissions du Comité de bassin

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CB 2016 CB 16-01

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de bassin Seine-Normandie du 5 Novembre 2015

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CA 2016 CA 16-38

relative à la réponse d'urgence de l'Agence suite au cyclone MATTHEW en Haïti

 

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CA 2016 CA 16-37

relative à la prise en charge de l'indemnité kilometrique vélo

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CA 2016 CA 16-36

relative à l'admission en non-valeur de creances

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CA 2016 CA 16-35

relative à la demande de remiuse gracieuse des majorations de 10% pour EAU DU SUD PARISIEN

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CA 2016 CA 16-34

relative au GIP Seine-Aval - Signature de l'avenant n)1 à la convention constitutive 2013-2020 du GIP Seine Aval - Avenant n°1 - budget Prévisonnel

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CA 2016 CA 16-33

relative à l'ajustement des modalités d'intervention du 10ème programme concernant l'accompagnement des démarches de réduction d'utilisation des pesticides en zones non agricoles

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CA 2016 CA 16-32

relative à l'ajout d'une ligne programme pour les études dans le domaine agricole

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