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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2016 CB 16-08

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin Seine-normandie du 30 juin 2016

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CB 2016 CB 16-07

relative à la représentation du comité de bassin Seine-Normandie au sein de l'association des présidents de comité de bassin

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CB 2016 CB 16-06

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de bassin Seine-Normandie du 31 mars 2016

 Consulter, Consulter le PV
CB 2016 CB 16-05

relative à l'élection de représentants du Comité de bassin à la mission d'appui technique de bassin.

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CB 2016 CB 16-04

relative à l'élection d'un représentant des collectivités territoriales du bassin Seine-Normandie au Comité National de l'Eau (CNE)

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CB 2016 CB 16-03

relative à l'élection de représentants des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CB 2016 CB 16-02

relative aux élections des présidents et vice-présidents des commissions du Comité de bassin

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CB 2016 CB 16-01

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de bassin Seine-Normandie du 5 Novembre 2015

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CA 2016 CA 16-38

relative à la réponse d'urgence de l'Agence suite au cyclone MATTHEW en Haïti

 

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CA 2016 CA 16-37

relative à la prise en charge de l'indemnité kilometrique vélo

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