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Qualité de l’eau

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2016 CA 16-36

relative à l'admission en non-valeur de creances

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CA 2016 CA 16-35

relative à la demande de remiuse gracieuse des majorations de 10% pour EAU DU SUD PARISIEN

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CA 2016 CA 16-34

relative au GIP Seine-Aval - Signature de l'avenant n)1 à la convention constitutive 2013-2020 du GIP Seine Aval - Avenant n°1 - budget Prévisonnel

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CA 2016 CA 16-33

relative à l'ajustement des modalités d'intervention du 10ème programme concernant l'accompagnement des démarches de réduction d'utilisation des pesticides en zones non agricoles

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CA 2016 CA 16-32

relative à l'ajout d'une ligne programme pour les études dans le domaine agricole

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CA 2016 CA 16-31

relative au lancement d'un appel à projets "Initiative pour la biodiversité" - Cahier des charges

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CA 2016 CA 16-30

relative au lancement d'un appel à projets "Gestion durable des eaux de pluie dans les nouveaux amenagements" - Cahier des charges

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CA 2016 CA 16-29

fixant le montant des autorisations de programme pour l'année 2017

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CA 2016 CA 16-28

Budget initial 2017

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CA 2016 CA 16-27

approuvant les conditions générales d'attribution des subventions et des avances de l'Agence de l'eau

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