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La qualité des eaux souterraines
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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2015 CA 15-30

relative à des ajustements rédactionnels du 10ème programme

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CA 2015 CA 15-29

relative au lancement d'un appel à projets "Plan d'action réseaux d'eau potable"

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CA 2015 CA 15-28

relative à la désignation du représentant du commissaire aux comptes et de son suppléant

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CA 2015 CA 15-27

fixant le montant des autorisations de programme pour l'année 2016

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CA 2015 CA 15-26

budget initial 2016

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CA 2015 CA 15-25

relative à l'admission en non-valeur des créances irrecouvrables

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CA 2015 CA 15-24

fixant le montant des autorisations de programme pour l'année 2015

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CA 2015 CA 15-23

relative à la modification du budget 2015

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CA 2015 CA 15-22

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 1er octobre 2015

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CA 2015 CA 15-21

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'administration du 24 septembre 2015

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