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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2015 CA 15-10

relative à la modification du programme pour une prise en compte des forages à l'Albien

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CA 2015 CA 15-09

portant arrêté du compte financier 2014

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CA 2015 CA 15-08

relative au compte-rendu d'activité 2014 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2015 CA 15-07

relative à l'approbation du procès verbal de la réunion du Conseil d'administration du 7 janvier 2015

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CA 2015 CA 15-06

relative au lancement d'un appel à projets "Gestion durable des eaux de pluie dans les projets d'aménagements urbains"

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CA 2015 CA 15-05

relative à la prime pour épuration

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CA 2015 CA 15-04

fixant le montant des autorisations de programme pour l'année 2015

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CA 2015 CA 15-03

portant approbation du Budget Initial 2015

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CA 2015 CA 15-02

Autorisation d'exécuter temporairement les opérations de recettes et de dépenses strictement nécessaires à la continuité des activités

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CA 2015 CA 15-01

relative à l'approbation du procès verbal de la réunion du Conseil d'administration du 2 décembre 2014

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