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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2012 CA 12-05

Relative aux durées d'amortissement des immobilisations

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CA 2012 CA 12-04

Fixant le montant des provisions au bilan d'entrée du budget 2011

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CA 2012 CA 12-03

Portant arrêté du compte financier 2011 et affectation du résultat

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CA 2012 CA 12-02

Relative au compte-rendu d'activité 2011 de l'agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2012 CA 12-01

Relative à l'approbation des procès verbaux des réunions du conseil d'administration du 27 octobre 2011 et du 1er décembre 2011 sous réserve des observations ci annexées

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CA 2012 Annexe CA 12-12

Page de garde du 10ème programme co-signée

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CPPP 2012 CPPP 12-06

Portant avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Couesnon

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CPPP 2012 CPPP 12-05

Avis sur le périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Aure

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CPPP 2012 CPPP 12-04

Portant avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Aisne-Vesle-Suippe

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CPPP 2012 CPPP 12-03

Avis sur le périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Sienne, Soulles, Côtiers Ouest du cotentin

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