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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CPPP 2012 CPPP 12-02

Portant avis sur le porjet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Orge-Yvette

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CPPP 2012 CPPP 12-01

Portant avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Avre

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CB 2011 CB 11-07

relative aux élections des présidents et des vice-présidents des différentes commissions du Comité de bassin Seine-Normandie

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CB 2011 CB 11-06

Relative à l'élection du président du Comité de bassin Seine-Normandie

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CB 2011 CB 11-05

Approbation des procès-verbaux des réunions du comité de bassin du 12 mai 2011 (spécial agriculture) et du 30 juin 2011 sous réserve des observations annexées

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CB 2011 CB 11-04

Relative à la délégation donnée à la commission du littoral et de la mer (COLIMER) pour engager un travail dans le cadre de la DCSMM

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CB 2011 CB 11-03

Relative à la politique foncière de sauvegarde des zones humides de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CB 2011 CB 11-02

Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 7 avril 2011 sous réserve des observations annexées

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CB 2011 CB 11-01

Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 2 décembre 2010 sous réserve des observations annexées

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CA 2011 CA 11-16

Approbation de la convention d'aide n° 1028901 (1) 2011 relative aux études préalables aux travaux de restauration de la continuité écologique sur le domaine public fluvial de l'eure aval

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