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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2010 CA 10-02

Relative au compte-rendu d'activité 2009 de l'agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2010 CA 10-01

CA 10-01

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CPPP 2010 CPPP 10-04

Portant avis sur le projet de Schéma d'Aménagement des Eaux (SAGE) Nappe de Beauce et milieux aquatique associés

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CPPP 2010 CPPP 10-03

Portant sur le projet de Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Armançon

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CPPP 2010 CPPP 10-02

Portant sur le projet de Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Iton

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CPPP 2010 CPPP 10-01

Portant avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de Yerres

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CPPP 2010 Avis

Projet de périmètre du SAGE Arroux-Bourbince

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CPPP 2010 Avis

Projet de périmètre du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer

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CB 2009 CB 09-06

Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 29 octobre 2009 sous réserve de la modification annexée

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CB 2009 CB 09-05

Relative à l'adoption du SDAGE du bassin Seine et cours côtiers normands 2010-2015 par le Comité de bassin

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