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Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2001 CA 01-23

Relative aux taux des études préalables réalisées sous charte qualité

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CA 2001 CA 01-22

Relative à l'adaptation des modalités d'aide du VIIème programme (dépollution par temps de pluie)

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CA 2001 CA 01-21

Portant modification des règles relatives à la prorogation de délais de commencement et d'exécution des travaux

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CA 2001 CA 01-20

Relative à la prise en compte des moins-perçus de la redevance de pollution

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CA 2001 CA 01-19

Relative aux modalités de déclaration des activités polluantes d'élevages pour l'année d'activité 2000

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CA 2001 CA 01-18

Relative à la redevance irrigation et protocole d'accord irrigation

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CA 2001 CA 01-17

Portant approbation de la décision modificative n°2 au budget 2001 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2001 CA 01-16

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 28 juin 2001

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CA 2001 CA 01-15

Relative aux modalités de déclaration des activités polluantes d'élevages pour l'année d'activité 2000

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CA 2001 CA 01-14

Relative à la levée de la prescription quadriennale du département du Calvados

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