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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1990 CA 90-12

Relative à l'adoption du procès-verbal de la réunion du 18 mai 1990 - Annexe à la délibération n°90-12 du 9 novembre 1990 (Modification du procès-verbal de la réunion du 18 mai 1990

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CA 1990 CA 90-11

Relative à l'abandon des redevances de pollution domestique sur la commune de Sommesous pour les années 1977 à 1987

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CA 1990 CA 90-10

Relative à l'abandon des redevances de pollution domestique sur la commune de Oysonville pour les années 1983 à 1989

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CA 1990 CA 90-08

Relative au financement de projets d'extension et créations industrielles

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CA 1990 CA 90-07

Relative à l'abandon du trop perçu de subvention au profit de l'Union des Sociétés de pêche du Morvan (U.S.P.M.)

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CA 1990 CA 90-06

Relative au déconventionnement du centre VIDAM à Villers-Bretonneux (80)

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CA 1990 CA 90-05

Relative aux schémas d'aménagement des eaux usées du secteur IV Marne-la-Vallée et aux modalités d'intervention de l'agence

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CA 1990 CA 90-03

Portant approbation de la décision modificative du budget de 1990

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CA 1990 CA 90-02

Portant arrêté du compte financier de 1989

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CA 1990 CA 90-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 15 novembre 1989

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