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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1988 CA 88-40

Relevant le S.I.A.E.P. d'Angiens de la déchéance quadriennale

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CA 1988 CA 88-39

Réévaluation des prêts au logement attribués au personnel

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CA 1988 CA 88-38

Relative à l'abandon des redevances de pollution domestique de la commune de Pogny

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CA 1988 CA 88-37

Relative à l'annulation des redevances pollution domestique de la commune de Dornecy

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CA 1988 CA 88-36

Relative à l'abandon des redevances de pollution domestique sur la commune de d'Athis pour les années 1976 à 1987

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CA 1988 CA 88-35

Relative au contrat département des Ardennes-agence, de l'année 1988

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CA 1988 CA 88-34

Relative à la création d'un "comité des études" de l'agence

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CA 1988 CA 88-33

Portant approbation du budget de l'agence pour 1989

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CA 1988 CA 88-32

Portant approbation des taux des redevances

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CA 1988 CA 88-31

Relative aux délégations données au directeur pour l'attribution des aides d'un faible montant à l'aménagement et l'entretien régulier des rivières

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