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Qualité de l’eau

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1988 CA 88-30

Relative aux contrats départementaux et à la répartition de l'enveloppe annuelle entre les départements pour 1989

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CA 1988 CA 88-29

Relative à l'adaptation du Vème programme concernant les zones d'action renforcée "eaux superficielles" (ligne programme 5212)

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CA 1988 CA 88-28

Relative aux aides à l'alimentation en eau potable

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CA 1988 CA 88-27

Relative à la création d'une opération particulière

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CA 1988 CA 88-26

Relative à l'aide de l'agence en matière de comptage des puisages d'eau soumis à la redevance pour modification du régime des eaux et pou prélèvement d'eau

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CA 1988 CA 88-25

Relative à la modification de la délimitation géographique de la zone de redevance salinité

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CA 1988 CA 88-24

Portant approbation de la décision modificative n°2 du budget de 1988

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CA 1988 CA 88-23

Relative à une avance de trésorerie à l'I.I.B.R.B.S.

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CA 1988 CA 88-22

Portant modification d'autorisations de programme

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CA 1988 CA 88-21

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du 17 mai 1988

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