L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1983 CA 83-04

Portant approbation du procès-verbal de la réunion du 28 janvier 1983 / Modifications au procès-verbal du 28 janvier 1983

 Consulter
CA 1983 CA 83-03

Portant approbation des procès-verbaux des réunions des 26 octobre 1982 et 9 décembre 1982

 Consulter
CA 1983 CA 83-02

Portant modification des modalités d'intervention de l'agence / Modalités d'attribution des aides dans le domaine de la ressource

 Consulter
CA 1983 CA 83-01

Portant adaptation du IVème programme 1982-1986

 Consulter
CA 1982 CA 82-36

Relative aux mesures d'accompagnement du transfert de siège à Nanterre

 Consulter
CA 1982 CA 82-35

Délibération relative aux seuils de compétence pour les remises gracieuses, non payées

 Consulter
CA 1982 CA 82-34

Délibération relative à la suspension de la majoration des redevances non payées dans les délais impartis

 Consulter
CA 1982 CA 82-33

Délibération concernant le centre d'essais de Colombes

 Consulter
CA 1982 CA 82-32

Approbation de la décision modificative n° 5 du budget de 1982

 Consulter
CA 1982 CA 82-31

Portant approbation du budget de 1983 de l'agence

 Consulter