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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1983 CA 83-19

Portant approbation du budget de 1984 de l'agence

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CA 1983 CA 83-18

Portant approbation de la décision modificative n° 3 du budget de 1983

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CA 1983 CA 83-17

Portant approbation du procès-verbal de la réunion du 21 juin 1983

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CA 1983 CA 83-16

Relative à la modification de la configuration ordinateur

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CA 1983 CA 83-15

Portant autorisation de vente d'un immeuble

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CA 1983 CA 83-14

Portant approbation du compte financier 1982

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CA 1983 CA 83-13

Portant approbation de la décision modificative n° 2 du budget de 1983

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CA 1983 CA 83-12

Portant approbation du procès-verbal de la réunion du 24 mars 1983 / Modifications au procès-verbal du 24 mars 1983

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CA 1983 CA 83-11

Relative à l'emprunt pour le financement de l'immeuble à Nanterre

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CA 1983 CA 83-10

Relative à la remise gracieuse de redevances pollution

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