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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

bulles d'eau

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1980 CA 80-20

Relative à l'acquisition d'un immeuble à Paris

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CA 1980 CA 80-19

Portant approbation de la décision modificative n° 3 du budget de 1980

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CA 1980 CA 80-18

Portant approbation du budget de 1981 de l'agence

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CA 1980 CA 80-17

Portant délégation de pouvoirs au directeur de l'agence

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CA 1980 CA 80-16

Portant reconduction du règlement intérieur

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CA 1980 CA 80-15

Portant autorisation de vente

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CA 1980 CA 80-14

Relative aux propositions de concordat présentées par des débiteurs en état de règlement judiciaire

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CA 1980 CA 80-13

Portant modification de la délibération n° 79-15 du 28 novembre 1979 relative à l'approbation du budget 1980 de l'agence

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CA 1980 CA 80-12

Portant approbation de la décision modificative n° 2 du budget de 1980

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CA 1980 CA 80-11

Portant approbation du compte financier de l'exercice 1979

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