L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 1975 CA 75-21

Modification de la liste des communes du Bassin "Seine-Normandie" (communes fusionnées)

 Consulter
CA 1975 CA 75-20 bis

Idem que 75-20

 Consulter
CA 1975 CA 75-20

Modification de la délibération 68-13 du 9 octobre 1968 relative à la notification zones et barèmes des redevances sur les prélèvements et sur les consommations nettes d'eau de nappe et de surface

 Consulter
CA 1975 CA 75-19 bis

Relative aux modalités de versement de la prime pour épuration aux collectivités locales

 Consulter
CA 1975 CA 75-19

Relative aux modalités de versement de la prime pour épuration aux collectivités locales

 Consulter
CA 1975 CA 75-18 bis

Relative aux redevances au titre de la détérioration de la qualité de l'eau et à la prime pour épuration

 Consulter
CA 1975 CA 75-18

Relative aux redevances au titre de la détérioration de la qualité de l'eau et à la prime pour épuration

 Consulter
CA 1975 CA 75-17 bis

Nouvelle approbation du programme transitoire 1976

 Consulter
CA 1975 CA 75-17

Approbation du programme transitoire 1976

 Consulter
CA 1975 CA 75-15

Avis conforme d'une décision du Directeur relative à une concession de logement (sis à Châlons-sur-Marne)

 Consulter