L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2019 CA 19-27

relative aux frais de déplacement du personnel de l'agence et des membres des instances de bassin Seine-Normandie

 Consulter
CA 2019 CA 19-26

fixant les conventions type relatives aux modalités de reversement des redevances pour pollution de l'eau d'origine domestique et pour la modernisation des réseaux de collecte due par les usagers domestiques

 Consulter
CA 2019 CA 19-25

relative à la labellisation des contrats globaux d'actions du 10e programme en contrat de territoire eau et climat

 Consulter
CA 2019 CA 19-24

relative à l'approbation des modèles de décision d'autorisation d'engagement pour la gestion en paiement associé par l'ASP des aides de l'agence de l'eau et de leur cofinancement FEADER pour la programmation 2014-2020

 Consulter
CA 2019 CA 19-23

relative à la délégation des attributions du conseil au Directeur Général

 Consulter
CA 2019 CA 19-22

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 28 mars 2019

 Consulter
CA 2019 CA 19-21

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 14 mars 2019

 Consulter
CA 2019 CA 19-20

relative à l’approbation de l’aménagement forestier 2019-2028 des propriétés de l’agence de l’eau Seine-Normandie

 

 Consulter
CA 2019 CA 19-19

décidant de saisir le comité de bassin Seine-Normandie sur la modification de présentation des engagements financiers du 11e programme (2019-2024) pour avis

 

 Consulter
CA 2019 CA 19-18

Approuvant la modification du 11e programme d’intervention (2019-2024) de l’agence de l’eau Seine-Normandie suite à l’annulation du SDAGE 2016-2021

 

 

 Consulter