L’agence de l'eau

Missions et organisation
Le Conseil d'Administration
Directions Territoriales
Le bassin de la Seine
Carte des directions territoriales

Espace Partenaires

Cet espace est réservé pour les téléservices de l'agence de l'eau Seine-Normandie. Vous pourrez trouver, ici, les liens qui vous permettront de vous rendre dans les différents espaces extranet de l'agence de l'eau (dépôt de fichiers DEQUADO, Justificatif de paiement…)

Accéder à l'espace Partenaires

Contactez votre direction territoriale

Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Contactez nous !

Qualité de l’eau

La qualité des eaux souterraines
La qualité des eaux superficielles
La qualité des eaux littorales
Application "Qualité rivière"

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Portail du bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

Naiades
bulles d'eau

Délibérations

imprimer
contact
plus
Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2019 CA 19-07

relative à la délégation des attributions du conseil à la Directrice Générale

 

 Consulter
CA 2019 CA 19-06

relative à la prime pour épuration pour les années de fonctionnement 2019 à 2024

 

 

 

 

 Consulter
CA 2019 CA 19-05

approuvant la modification de l’article 1 des conditions générales d’attribution et de paiement des aides de l’agence de l’eau Seine-Normandie

 

 Consulter
CA 2019 CA 19-04

relative à l’approbation du règlement intérieur du conseil d’administration de l’agence de l’eau Seine-Normandie

 

 

 Consulter
CA 2019 CA 19-03

portant arrêté du compte financier 2018

 

 Consulter
CA 2019 CA 19-02

relative au compte-rendu d’activité 2018 de l’agence de l’eau Seine-Normandie (rapport de performance 2018)

 

 Consulter
CA 2019 CA 19-01

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 20 novembre 2018

 

 Consulter
CB 2018 VOEU CB 21 juin 2018

Voeu portant contribution du comité de bassin Seine-Normandie à la première séquence des assises de l'eau

 

 Consulter
CB 2018 VOEU CB 21 juin 2018

Vœu portant sur les conditions d'évaluation de l'état des masses d'eau

 

 Consulter
CB 2018 CB 18-17

relative à l’avis du comité de bassin sur les mesures supplémentaires du programme de mesures à mettre en œuvre sur le bassin de la Seine et les cours d’eau côtiers normands 2016-2021

 

 

 Consulter