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Qualité de l’eau

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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2017 CA 17-10

relative à l'autorisation donnée à la Directrice générale de l'Agence de l'eau Seine-Normandie de signer un protocole avec le conseil général d'Ile-de-France

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CA 2017 CA 17-09

relative à la définition de l'assiette des aides de l'Agence pour les travaux de réhabilitation du site de  Pierrelaye

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CA 2017 CA 17-08

relative à la définition de l'assiette des aides de l'Agence pour les travaux de rénovation de l'usine de Seine Aval du SIAAP

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CA 2017 CA 17-07

approuvant les conditions générales d'attribution des subventions et des avances de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2017 CA 17-06

relative aux propositions pour l'intervention de l'agence pour le plan ECOPHYTO 2 en 2017 (lignes directrices pour les appels à projet)

 

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CA 2017 CA 17-05

Relative à la modification du 10ème programme dans le domaine de la prévention des inondations

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CA 2017 CA 17-04

Portant affectation des reports a nouveau des comptes 2016

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CA 2017 CA 17-03

portant arrêté du compte financier 2016

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CA 2017 CA 17-02

Relative au compte rendu d'activité 2016 de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CA 2017 CA 17-01

Relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration du 15 novembre 2016

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