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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2016 Voeu

portant sur les ressources et les effectifs des agences de l'eau dans un contexte d'élargissement de leurs compétences

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CB 2016 Voeu

portant sur l'élaboration de la stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau dans le bassin Seine-normandie

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CB 2016 CB 16-11

relative à l'avis du conseil scientifique sur la Selune

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CB 2016 CB 16-10

relative à l'approbation de la strategie d'adaptation au changement climatique du bassin Seine-Normandie

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CB 2016 CB 16-09

relative à l'élection à la vice-présidence de la Commission Territoriale des rivières d'Ile-de-France

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CB 2016 CB 16-08

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin Seine-normandie du 30 juin 2016

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CB 2016 CB 16-07

relative à la représentation du comité de bassin Seine-Normandie au sein de l'association des présidents de comité de bassin

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CB 2016 CB 16-06

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de bassin Seine-Normandie du 31 mars 2016

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CB 2016 CB 16-05

relative à l'élection de représentants du Comité de bassin à la mission d'appui technique de bassin.

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CB 2016 CB 16-04

relative à l'élection d'un représentant des collectivités territoriales du bassin Seine-Normandie au Comité National de l'Eau (CNE)

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