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Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

bulles d'eau

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2014 CB 14-11

déléguant à la Commission permanente des programmes et de la prospective (C3P) l'approbation des schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie (SRCAE)

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CB 2014 CB 14-10

déléguant à la Commission permanente des programmes et de la prospective (C3P) les avis du Comité de bassin sur les schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE)

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CB 2014 CB 14-09

portant approbation du règlement intérieur du Comité de bassin

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CB 2014 CB 14-08

relative à l'approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de bassin Seine-Normandie du 10 juillet 2014

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CB 2014 CB 14-07

relative aux élections des représentants des collectivités territoriales du Bassin Seine-Normandie au Comité National de l'Eau (CNE)

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CB 2014 CB 14-06

relative aux élections des présidents et des vice-présidents des différentes commissions du Comité de bassin Seine-Normandie

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CB 2014 CB 14-05

relative à l'élection des membres au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

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CB 2014 CB 14-04

relative à l'élection des vice-présidents du Comité de bassin Seine-Normandie

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CB 2014 CB 14-03

relative à l'élection du président du Comité de bassin Seine-Normandie

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CB 2014 CB 14-02

relative à l'approbation du procès verbal de la réunion du Comité de Bassin du 5 décembre 2013

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