Espace Partenaires

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Si vous souhaitez avoir un appui technique et financier pour vos projets ou obtenir des informations sur les primes et les redevances, la direction territoriale de votre secteur peut vous apporter une réponse. N’hésitez pas à la contacter.

Portail de Bassin

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

Données sur la qualité des eaux superficielles

L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données de suivi de qualité des eaux superficielles

bulles d'eau

Délibérations

Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2023 CA 23-22

relative à la participation de l’agence de l’eau aux frais de restauration des agents de l’agence au titre de l’action sociale

 

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CA 2023 CA 23-21

relative à la procédure d’achat pour le renouvellement du marché relatif au suivi de la qualité des milieux aquatiques du bassin Seine-Normandie

 

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CA 2023 CA 23-20

relative au contrôle interne comptable

 

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CA 2023 CA 23-19

relative au contrôle interne budgétaire

 

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CA 2023 CA 23-18

relative à la vente du site de Nanterre

 

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CA 2023 CA 23-17

relative à l’approbation du procès-verbal de la réunion du conseil d’administration du 6 juillet 2023

 

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CA 2023 CA 23-16

relative aux dépenses mutualisées interagences et modifiant la délibération n° CA 19-23 en date du 12 juillet 2019 modifiée

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CA 2023 CA 23-15

approuvant le projet de convention relative à la direction des systèmes d’information et des usages numériques (DSIUN) commune aux six agences de l’eau

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CA 2023 CA 23-14

approuvant les modèles de convention de paiement et de décision d’autorisation d’engagement portant sur la gestion par l’Agence de services et de paiement (ASP) des engagements hors SIGC

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CA 2023 CA 23-13

relative à la 2e édition de l’appel à projets inter-agences « eau et solidarités internationales »

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