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L’agence de l’eau Seine-Normandie met à disposition ses données via le portail de bassin

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2009 CB 09-04

Portant avis conforme sur la révision à mi-parcours du IXème programme d'intervention de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie pour la période 2010-2012

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CB 2009 CB 09-03

Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 9 décembre 2008 sous réserve de la modification annexée

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CB 2009 CB 09-02

Portant avis conforme sur l'appel à projets "sites ateliers hydromorphologie"

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CB 2009 CB 09-01

Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 9 décembre 2008 sous réserve de la modification annexée

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CB 2009 Avis

Portant sur le programme de mesures bassin Seine et par le Comité de bassin

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CA 2009 CA 09-19

Portant modification du IXème programme d'intervention (2010-2012)

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CA 2009 CA 09-18

Relative à la prime pour épuration

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CA 2009 CA 09-17

Portant sur l'aide de réhabilitation du site Société Nouvelle Fradin au bénéfice de la société Sarp Industries

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CA 2009 CA 09-16

Relative à l'étalement des versements des sommes restant dues au titre de la redevance de pollution due aux usages domestiques de l'eau pour les années antérieures à 2008

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CA 2009 CA 09-15

Fixant le montant des autorisations de programme pour l'année 2010

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