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Délibérations

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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CB 2008 CB 08-03

Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 18 septembre 2008

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CB 2008 CB 08-02

Portant approbation du règlement intérieur

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CB 2008 CB 08-01

Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 29 novembre 2007

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CB 2008 Avis

Approbation du procès-verbal de la réunion du comité de bassin du 10 juillet 2008

 Consulter, Consulter le PV
CB 2008 Avis

Sur le projet de SAGE Huisne

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CB 2008 Avis

Sur la demande de reconnaissance au titre d'établissement public territorial de bassin de l'entente Oise Aisne - Annexe

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CB 2008 Avis

portant sur le plan de l'anguille européenne

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CA 2008 CA 08-22

Portant modification du IXème programme pour le financement des réseaux de mesure

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CA 2008 CA 08-21

Fixant le montant des autorisations de programme pour l'année 2009

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CA 2008 CA 08-20

Portant approbation du budget 2009

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