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Catégorie Année de parution Code de délibération Résumé Lien du document
CA 2008 CA 08-09

Compte rendu d'activité 2007 de l'agence Seine-Normandie

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CA 2008 CA 08-08

Echéanciers de mise en conformité des stations de 2 000 à 10 000 habitants à la DERU et son indence sur les taux d'aide

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CA 2008 CA 08-07

Délégation au directeur pour conclure certains avenants aux conventions d'aides et modifiant les délibérations n° 07.13 du 25 octobre 2007 relative aux délégations données au directeur et n° 07.15 du 25 octobre 2007 approuvant la convention type fixant les conditions générales d'attribution des subventions et des avances de l'agence de l'eau Seine-Normandie pour le IXème programme d'intervention

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CA 2008 CA 08-06

Convention cadre relative à l'exécution des volets "prévention des inondations et gestion des milieux de l'Oise et de l'Aisne" du CPIER 2007-2013

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CA 2008 CA 08-05

Convention cadre relative à l'exécution des volets "prévention des inondations et valorisation du territoire de la Bassée" du CPIER 2007-2013

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CA 2008 CA 08-04

Signature de la convention cadre AESN-FNSAFER

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CA 2008 CA 08-03

Convention relative à la coopération entre l'agence de l'eau Seine-Normandie et l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

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CA 2008 CA 08-02

Arrêté du compte financier 2007

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CA 2008 CA 08-01

Approbation des procès-verbaux (1ère et 2ème) de la réunion du conseil d'administration du 25 octobre 2007

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CB 2007 Voeu

Voeu du Comité de bassin de l'Agence de l'eau Seine-Normandie pour le maintien de l'activité des SATESE

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